Mentions légales

EDITEUR

GCSMS PASAPAH

Siège : 30 rue Auguste Bailly - 92600 Asnières-sur-Seine

Adresse postale : 81 rue Adolphe Schneider - 92140 Clamart

Propriétaire du site

GCSMS PASAPAH

HEBERGEMENT

Business & Decision Eolas
29, rue Servan
38000 Grenoble
04 76 44 50 50

CREDITS

Réalisation

Conception, réalisation, référencement du site et hébergement : EOLAS

Textes

GCSMS PASAPAH

Crédits photos

Photothèque du GCSMS PASAPAH

Patrick Sordoillet

TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse électronique au sein des rubriques suivantes :

formulaire de contact.

Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Il est donc possible, sur simple demande de demander la radiation de votre adresse de courrier électronique de la liste de diffusion.

Vous pouvez exercer ce droit en contactant le GCSMS PASAPAH.

Cookies :

Afin d'établir des statistiques et de vous proposer un site plus adapté, ce site crée un "cookie" sur votre ordinateur mémorisant uniquement votre passage sur ce site sur une durée de 24H. Vous pouvez vous y refuser.

RGPD

Les données collectées sur ce site internet via les formulaires de contact sont utilisées uniquement par les services concernés par votre demande, et ne seront pas récupérées pour d'autres usages.

Formulaire de contact : votre message sera transféré au service concerné par votre demande et vos coordonnées ne seront pas utilisées par d'autres services.

Vous disposez d'un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Afin d'exercer ce droit nous vous invitons à contacter le GCSMS PASAPAH.

DROITS D'AUTEUR

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale du droit d'auteur et la propriété intellectuelle française, qui mentionne que les créations graphiques ou sonores, photos, articles etc. sont protégées du simple fait de leur création et de leur originalité.

Toute utilisation ou extraction d'éléments du site non autorisée par le directeur de la publication est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon.

Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :

Reproduction strictement réservée à l'usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective.
Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d'information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres et de mentionner la source
Courtes citations : sont licites les citations courtes des textes présents sur le site dans la mesure où ils s'intègrent dans une oeuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres citées de les délimiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source.

Toute autre exploitation des textes présents sur le site, notamment republication sur d'autres sites, Internet ou intranet, suppose l'accord du directeur de la publication

Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d'une partie substantielle du site suppose l'accord du directeur de la publication conformément aux dispositions.

Tout manquement aux règles du droit d'auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d'éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.

LIENS HYPERTEXTES

Etablissement de liens

Le GCSMS PASAPAH autorise la mise en place d'un lien hypertexte pour tous les sites internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Liens vers des sites tiers

Le GCSMS se réserve le droit de pointer vers des sites tiers.

Accéder à ces liens vous fait quitter le site. Ces sites ne sont pas sous le contrôle du GCSMS PASAPAH, par conséquent ce dernier n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.